Comités de la convention collective

COMITÉ CONSULTATIF DES SERVICES EN EHDAA

Composition :

• Valérie Messier (représentante-enseignante à l’école Assomption)
• Olivia Cloutier  (représentante-enseignante à l’école Lafontaine)

Mandat :

Le comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage a pour fonctions :

1) de donner son avis au Centre de services scolaire sur la politique d’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficultés d’adaptation ou d’apprentissage;

2) de donner son avis au Centre de services scolaire sur l’affectation des ressources financières pour les services à ces élèves.

Le comité peut aussi donner son avis au Centre de services scolaire sur l’application du plan d’intervention à un élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.

COMITÉ PARITAIRE EN EHDAA

Composition :

• Patrick Théroux (président)
• Manon Lavoie (vice-présidente)
• Marc-Éric Plante (vice-président)
• Olivia Cloutier (représentante-enseignante à l’école Lafontaine)
• Samuel Labrie (représentant-enseignant à la Polyvalente Hyacinthe-Delorme)

Mandat 8-9.04 c)

Le comité a pour mandat :

• de faire des recommandations sur la répartition des ressources disponibles entre le centre et les écoles;
• de faire des recommandations sur l’élaboration et la révision de la politique du centre relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage;
• de faire des recommandations sur les modalités d’intégration et les services d’appui ainsi que sur les modalités de regroupement dans les classes spécialisées;
• de faire des recommandations quant à la mise en œuvre de la politique du centre, notamment sur les modèles d’organisation des services;
• de faire des recommandations sur le formulaire prévu à la clause 8-9.07;
• de faire le suivi de l’application de l’annexe XLII;
• de traiter de toute problématique référée par les parties.

COMITÉ DES RELATIONS PROFESSIONNELLES

Composition :

• Patrick Théroux (président)
• Manon Lavoie (vice-présidente)
• Marc-Éric Plante (vice-président)
• Éric Bourgeois (représentant-enseignant à la Polyvalente Hyacinthe-Delorme)
• Louis Rousseau (représentant-enseignant au Centre d’Éducation des adultes-Saint-Hyacinthe-Acton)

Mandat :

Le comité a pour mandat de faire des recommandations au Centre de services scolaire en regard des objets de consultation suivants :

1) Les orientations pédagogiques du centre ;

2) Les projets touchant l’organisation scolaire du centre ;

3) Les projets à caractères pédagogiques du centre ;

4) Tout autre sujet référé par la présente convention ou la Loi sur l’instruction publique (LIP) ;

5) Tout autre sujet convenu entre le centre et le syndicat.

COMITÉ DE PERFECTIONNEMENT

Composition :

• Patrick Théroux (président)
• Marc-Éric Plante (vice-président)
• Sophie Lamontagne (représentante-enseignante à l’école Aux Quatre Vents)
• Valérie Messier (représentante-enseignante à l’école Assomption)

Mandat :

Le comité élabore les prévisions budgétaires de l’année pour l’ensemble des activités de perfectionnement en plus d’élaborer les critères et modalités d’admissibilité et de sélection ainsi que toute autre condition s’appliquant à un projet de perfectionnement.

De plus, le comité reçoit tout projet de perfectionnement émanant du centre de services scolaire, d’une école, d’une ou d’un ou de plusieurs enseignantes et enseignants ou du syndicat et en dispose.